Réglement intérieur

Article 1 – Objet

​

Le présent règlement est établi conformément aux articles L6352-3 et suivants du Code du travail. Il a pour objet de définir :

• les règles d’hygiène et de sécurité applicables aux stagiaires,

• les règles de discipline et le cadre de fonctionnement de la formation,

• les sanctions applicables en cas de non-respect.

​

Article 2 – Hygiène et sécurité

​

Chaque stagiaire doit se conformer aux consignes de sécurité données par le formateur et respecter les lieux mis à disposition (locaux, matériel pédagogique).
Il est interdit d’introduire ou de consommer des substances illicites, ainsi que d’adopter tout comportement dangereux.

​

Afin de préserver le parquet de la salle de formation, il est demandé à chaque participant de se déchausser à l’entrée. Il est possible d’apporter ses propres chaussons ou chaussures d’intérieur.

​

Article 3 – Fonctionnement des formations et stages

​

Les supports pédagogiques éventuels sont fournis exclusivement au format numérique. Leur impression est à la charge du stagiaire.

Les horaires de formation et stages doivent être respectés. Tout retard ou absence doit être signalé.

Chaque stagiaire s’engage à respecter le programme et le cadre fixé par le formateur.

​

Article 4 – Discipline et respect du groupe

​

Les formations et stages reposent sur la bienveillance, le respect mutuel et la qualité des échanges.

Tout comportement perturbateur, agressif, irrespectueux ou nuisant à la sérénité du groupe pourra entraîner une exclusion immédiate.

L’usage d’appareils électroniques (ordinateurs, tablettes, téléphones) est autorisé dans le respect du cadre de la formation.

​

Article 5 – Sanctions

​

En cas de non-respect du présent règlement, l’organisme de formation se réserve le droit de prendre toute mesure disciplinaire, pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du stagiaire, sans remboursement des sommes engagées.

​

Article 6 – Entrée en vigueur

​​

Le présent règlement intérieur est applicable à l’ensemble des stagiaires inscrits aux formations et stages du Centre Amélia.
Il est entré en vigueur en octobre 2020, date de création du Centre Amélia, et reste valable jusqu’à sa mise à jour éventuelle.